CHSCT AC

25
sept

Déclaration commune CHSCT AC du 25/09/2018 : Boycotté

Veuillez trouver ci-joint la déclaration commune CHSCT AC boycotté du 25 septembre 2018. Voir la déclaration commune : CHSCT AC boycotté : Déclaration commune du 25 septembre ...

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20
juil

CHSCT AC : déclaration liminaire du 05 juin 2018

Veuillez trouvez ci-dessous la déclaration liminaire : Déclaration liminaire CHSCT AC du 05 Juin 2018

13
mars

Signature de la convention entre l’établissement de santé du Courbat et le ministère de la Justice

La signature de la convention entre l’établissement de santé du Courbat et le ministère de la Justice a enfin eu lieu le 6 mars 2018 sur le site du Millénaire. Lire la suite : Source ...

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16
fevr

CHSCT AC du 15 février 2018

Veuillez trouvez ci-dessous la déclaration liminaire Déclaration liminaire CHSCT AC 15/02/2018 le compte-rendu

14
nov

CHSCT AC - déclaration liminaire et compte-rendu

Veuillez trouvez ci-joint la déclaration liminaire du mardi 7 novembre 2017 ainsi que le compte-rendu. Voir la déclaration liminaire : Voir le compte-rendu ...

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22
mars

Déclaration liminaire CHSCT AC du 21 mars 2017

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs L’UNSa SG AC ne peut qu’accueillir favorablement le plan d’accompagnement des agents intégrés dans la réforme du Secrétariat Général. En revanche, dans un ...

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16
mars

CHSCT - La Journée des présidents de CHSCT départementaux et territoriaux

CHSCT - La journée des présidents de CHSCT départementaux et territoriaux Nous l’avions appelé de nos vœux et nous avions obtenu l’accord de principe de Madame Christiane TAUBIRA d’organiser une ...

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30
juin

CHSCT ministériel du 3 juin 2016 - Synthèse du questionnaire "Assistant de prévention - Conseiller de prévention"

Les orientations ministérielles 2014-2015 en matière de santé, sécurité au travail et conditions de travail ont retenu, parmi les axes prioritaires, la connaissance et la structuration du réseau des ...

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25
mai

Déclaration liminaire et Compte-rendu CHSCT AC du 25 mai 2016

Déclaration liminaire et Compte-rendu du CHSCT AC du 25 mai 2016 Veuillez trouver ci-dessous la déclaration liminaire du CHSCT AC du 25 mai 2016 Voir le document : Veuillez ...

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15
sept

Représentants UNSa Justice/USM au CHSCT AC

Voici la liste des représentants de l’UNSa SG AC au Comité d’ Hygiène et Sécurité de l’Administration Centrale : • Titulaire - Mme Muriel OCHER, Secrétaire administratif à ORP, Suppléant - M. DUSSOL ...

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